Etudes de sol
Depuis 2005, la protection des sols bruxellois repose principalement sur la gestion de la contamination. Depuis lors, le Service Pédologique de Belgique effectue un grand nombre de ces recherches. Notre expertise couvre aussi bien les petites que les grandes entreprises, dans le secteur industriel mais aussi dans le secteur agricole et alimentaire (par exemple, les exploitations de serres, les ventes aux enchères ou les secteurs phytosanitaires et des engrais). Nous sommes également heureux d'aider les clients privés.
Il existe différents types de recherche environnementale sur les sols, à savoir une recherche exploratoire sur les sols, une enquête détaillée, une enquête des risques et un projet d'assainissement ou de gestion des risques. La nécessité d'une étude détaillée résulte généralement des résultats d'une étude de sol exploratoire et est imposée par Bruxelles Environnement. Cela peut être suivi d'une enquête sur les risques. Si l'enquête détaillée et/ou de risque montre qu'un assainissement ou une gestion du risque est nécessaire, alors Bruxelles Environnement demandera l'élaboration d'un projet d'assainissement ou de gestion du risque.
Etude de sol exploratoire Ouvrir
Votre site est-il contaminé? Si oui, dans quelle mesure ? L'étude exploratoire du sol met en évidence toute contamination du sol ou des eaux souterraines et détermine son étendue et sa nature.
L'objectif d'une étude exploratoire du sol est de déterminer la nature et l'origine d'une contamination, ainsi que la nécessité de lancer ou non une procédure de traitement. Il détermine également le type de pollution (pollution ponctuelle, pollution mixte ou pollution orpheline) et, si nécessaire, les mesures de suivi ou d'urgence à prendre.
Le sol et les eaux souterraines de votre site sont examinés. Cette première étape de la procédure est réalisée par l'expert reconnu en pollution des sols et consiste en un échantillonnage limité, tenant compte entre autres de la localisation probable de la pollution. Par exemple, les lieux à risque, tels que les réservoirs, les ateliers de peinture, etc. doivent faire l'objet d'une recherche de substances suspectes. En outre, lors d'une première étude exploratoire du sol, un examen général du terrain est également effectué. Les résultats d'analyse obtenus sont ensuite comparés aux normes d'intervention et de remédiation.
Nous réalisons cette étude exploratoire des sols en tant qu'expert agréé en pollution des sols, conformément aux dispositions de l'ordonnance et des décrets d'application en vigueur, dont notamment le décret fixant le contenu type des études exploratoires des sols. L'étude de sol exploratoire est soumise à Bruxelles Environnement pour déclaration de conformité.
Nos experts se concentrent sur la recherche de l'approche optimale de votre problème de sol. C'est pourquoi nous commençons par une étude préliminaire approfondie afin de déterminer la meilleure solution pour vous. Si une étude exploratoire des sols n'est pas pertinente pour le site (par exemple, en l'absence d'activités à risque, impossibilité technique, etc.), nous fournirons à Bruxelles Environnement un rapport d'étude exploratoire des sols limité pour le justifier.
Ceux qui font réaliser une étude exploratoire des sols peuvent également faire réaliser un traitement délimité, dit traitement mineur, s'il y a un dépassement des normes d'intervention ou d'assainissement et si, après délimitation de la pollution, le traitement est nécessaire dans une zone dont la surface est inférieure à 20 m².
Dans certains cas, il est également possible d'effectuer un traitement de durée limitée. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans la section sur les Traitements de Durée Limitée.
Demande de devis
Si vous souhaitez demander un devis, veuillez remplir ce formulaire et le renvoyer à info@bdb.be.
Enquête détaillée Ouvrir
Si une contamination est découverte sur votre site lors d'une étude de sol exploratoire, Bruxelles Environnement vous demande de faire réaliser une enquête détaillée. Une étude détaillée du sol permet de déterminer l'étendue et le type de la contamination. La contamination est délimitée verticalement et horizontalement. Le type de contamination est également déterminé : contamination ponctuelle, orpheline ou mixte. Si la pollution est orpheline, vous pouvez avoir droit à une prime. Vous trouverez de plus amples informations sur le site web de Bruxelles Environnement.
Nous réalisons cette enquête détaillée en tant qu'expert accrédité en matière de pollution des sols, conformément aux dispositions de l'ordonnance et des décrets d'application en vigueur, dont notamment le décret fixant le contenu type des enquêtes détaillées.
Dans certains cas, une étude détaillée peut être réalisée immédiatement après l'étude de sol exploratoire, aux frais du maître d'ouvrage, sans que Leefmilieu Brussel ne soit préalablement informée de cette première étude. Les deux rapports sont ensuite soumis ensemble à Bruxelles Environnement pour une déclaration de conformité.
Par la suite, une enquête de risque peut encore être demandée par Bruxelles Environnement en cas de pollution ponctuelle, principalement générée avant le 1er janvier 1993, de pollution mixte (sauf si elle a été entièrement générée après le 20 janvier 2005 par l'exploitant actuel, le titulaire des droits réels et/ou toute autre personne identifiée) ou de pollution orpheline.
En cas de pollution ponctuelle (datant d'après le 01/01/1993) ou de pollution mixte (pollution entièrement causée par des personnes identifiées) sur le site, un projet d'assainissement doit être établi.
Demande de devis
Si vous souhaitez demander un devis, veuillez remplir ce formulaire et le renvoyer à info@bdb.be.
Enquête des risques Ouvrir
Si, lors de l'investigation détaillée de votre site, un expert en pollution des sols identifie une contamination ponctuelle générée principalement avant le 1er janvier 1993, une contamination mixte (sauf si elle a été entièrement générée après le 20 janvier 2005 par l'exploitant actuel, le titulaire des droits réels et/ou toute autre personne identifiée) ou une contamination orpheline, une évaluation des risques doit être réalisée. L'objectif de cette enquête est d'évaluer les risques que la pollution détectée peut entraîner pour l'homme et l'environnement. Cette enquête sur les risques détermine si le traitement du site par un projet de gestion des risques est nécessaire.
Nous réalisons cette évaluation des risques en tant qu'expert agréé en matière de pollution des sols, conformément aux dispositions de l'ordonnance et des arrêtés d'exécution applicables, ainsi qu'aux codes de bonne pratique en matière d'évaluation des risques, qui peuvent être consultés sur le site web de Bruxelles Environnement. L'évaluation des risques est soumise à Bruxelles Environnement pour la certification de conformité.
Une évaluation des risques est valable tant que les éléments qu'elle prend en compte n'ont pas changé. Une mise à jour peut être exigée lorsqu'un permis d'urbanisme ou un permis de lotissement est délivré pour un site.
Demande de devis
Si vous souhaitez demander un devis, veuillez remplir ce formulaire et le renvoyer à info@bdb.be.
Projet d'assainissement Ouvrir
Si une contamination ponctuelle (datant d'après le 01/01/1993) ou une contamination mixte (contamination entièrement causée par des personnes connues) est présente sur le site, un projet d'assainissement doit être établi.
Sur la base des enquêtes précédentes et de la nature de la contamination, nous examinons comment traiter cette contamination de manière efficace. Il peut s'agir de différentes techniques: excavation des sols contaminés et transport vers un centre agréé ou traitement sur place, injection de produits stimulant la dégradation biologique, pompage des eaux souterraines contaminées, etc. Afin de choisir la meilleure méthode d'assainissement possible, l'expert en pollution des sols se base sur différents critères, tels que les caractéristiques particulières du site et des activités qui y seront menées, le prix et la durée des travaux, etc. selon le principe d'évaluation BATNEEC.
Après approbation du projet par Bruxelles Environnement, la décontamination peut être réalisée par un expert agréé en décontamination des sols sous contrôle environnemental.
Demande de devis
Si vous souhaitez demander un devis, veuillez remplir ce formulaire et le renvoyer à info@bdb.be.
Projet de gestion des risques Ouvrir
Si l'étude de risque a montré que le risque de pollution sur le terrain est inacceptable pour la santé humaine ou pour l'environnement (pollution ponctuelle générée principalement avant le 1/1/1993, pollution orpheline ou pollution mixte), un projet de gestion du risque doit être élaboré. Dans ce cas, vous ne devrez pas nécessairement nettoyer le site, mais vous devrez contrôler la contamination.
L'expert fera une proposition de gestion des risques qui comprendra les mesures concrètes à prendre afin de rendre les risques acceptables.
Il existe plusieurs méthodes:
- Supprimer partiellement la contamination, afin de rendre le risque acceptable
- Prévenir l'exposition à la contamination, par exemple en utilisant une couche de terre
- Restreindre l'utilisation du site (interdire les potagers, les sous-sols, etc. sauf si le risque est activement contrôlé)
Une fois le projet approuvé par Bruxelles Environnement, la gestion des risques peut être réalisée sous le contrôle environnemental d'un expert en pollution des sols.
Demande de devis
Si vous souhaitez demander un devis, veuillez remplir ce formulaire et le renvoyer à info@bdb.be.
Guidance des travaux d'assainissement ou des travaux de gestion des risques Ouvrir
Pendant l'exécution et le suivi des travaux, il est nécessaire de garantir la qualité et l'efficacité de la gestion des risques ou de l'opération d'assainissement. À cette fin, le Service Pédologique de Belgique dispose d'une équipe de guides environnementaux expérimentés. Grâce à un encadrement environnemental proactif, l'SPB tentera de limiter les coûts d'assainissement et de donner la priorité à l'efficacité du site.
Demande de devis
Si vous souhaitez demander un devis, veuillez remplir ce formulaire et le renvoyer à info@bdb.be.
Si vous voulez plus d'informations sur nos services, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact.